Le Site adverland.com est un Site dont la vocation est de promouvoir et mettre à disposition de tiers les services de gestion de Programmes d’Affiliation sur Internet de la société ADVERLAND.

Les informations contenues sur le Site proviennent de sources, dont certaines sont extérieures. ADVERLAND décline toute responsabilité quant à l’exactitude, l’exhaustivité, la fiabilité ou la pertinence des informations ou données provenant de sources extérieures contenues sur le Site.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des données et / ou informations provenant du Site.

L'utilisateur s'engage à n'utiliser les informations ou données provenant du Site que pour ses besoins propres et un usage interne, et à n'en faire directement ou indirectement aucune exploitation commerciale. Il s'interdit en particulier de modifier, de rediffuser ou de reproduire les données ou informations contenues sur le Site sans l’accord de ADVERLAND, et ce, quel que soit le type de format ou support.

ADVERLAND s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, elle décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission dans ces informations.

2/ Propriété intellectuelle

L'utilisateur n'acquiert aucun droit sur le Site, sur l'ensemble des signes distinctifs apparaissant sur ce dernier ainsi que les informations ou données provenant du Site, l'ensemble de ces éléments ainsi que les données publiées et les marques citées étant et demeurant la propriété exclusive de ADVERLAND et / ou de leurs titulaires respectifs.

3/ Liens

Les liens hypertexte mis en place sur le Site en direction d’autres sites Internet ne sauraient engager la responsabilité de ADVERLAND, notamment s’agissant du contenu, des conditions d’utilisation ou encore des politiques de protection de la vie privée de ces sites. Dés lors, ADVERLAND exclut toute garantie en ce qui concerne lesdits Sites ou les informations apparaissant sur ces Sites ou tout contenu, produit, publicité ou tout autre élément diffusé ou proposé sur ces sites.
De plus, ADVERLAND n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent Site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son accord expresse et préalable.

4/ Copyright ADVERLAND

ADVERLAND est titulaire et / ou dispose de l’autorisation d’utiliser l’ensemble des droits portant sur les logos, marques, signes distinctifs ainsi que les bases de données et logiciels utilisés dans le cadre de l’exploitation du Site adverland.com. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce Site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit sans l’autorisation de ADVERLAND est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5/ Loi applicable et attribution de compétence

L’utilisation du Site ADVERLAND est régie par la loi française et sera réputée être intervenue sur le territoire français.
Seuls les tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Paris sont compétents pour traiter des éventuels litiges découlant de l’utilisation du Site ADVERLAND.